J'emménage / Je déménage
- contrat_dabonnement_de_fourniture_deau_et_dassainissement_collectif.pdf
- formulaire_demande_de_branchement.pdf
- formulaire_de_resiliation.pdf
Demandez la création d’un nouveau contrat à votre nom :
Faire un branchement du réseau public d’eau potable sur votre propriété :
Résiliiez votre contrat d’abonnement à votre nom du logement que vous quittez :
Abonnement
- contrat_dabonnement.pdf
- formulaire_de_retractation.pdf
- contrat_de_mensualisation.pdf
- autorisation_de_mensualisation.pdf
- formulaire_de_resiliation.pdf
Contrat d'abonnement :
Demande de Rétractation :
Contrat de mensualisation :
Autorisation de mensualisation
Demande de résiliation :
Général
- fiche_synthese_rpqs_2020_aep.pdf
- fiche_synthese_rpqs_ac_2020.pdf
- fiche_synthese_rpqs_anc_2020.pdf
- bilan_ars_latresne_2021.pdf
- bilan_ars_camblanes_et_quinsac_2021.pdf
- bilan_ars_lyde_2021.pdf
- tarifs_aep_ac_et_anc_2022.pdf
La fiche de l'eau du SIEA :
La fiche de l'assainissement collectif du SIEA :
La fiche de l'assainissement non collectif du SIEA :
La note ARS pour les communes de Latresne, Carignan de Bordeaux, et Cénac
La note ARS pour les communes de Camblanes et Meynac et Quinsac
La note ARS pour les communes de St-Caprais de Bordeaux, Cambes, Baurech, et Madirac
Les tarifs 2022 de l'eau et de l'assainissement :
Construction / Travaux / Vente
- formulaire_demande_de_branchement.pdf
- formulaire_pose_compteur_aep.pdf
- dp-anc-2020.pdf
- formulaire_controle_conformite.pdf
- projet_anc.pdf
- demande_diagnostic_immobilier_vente.pdf
- pfac_2022.pdf
Demander un nouveau branchement :
Faire poser un compteur :
Demande préalable à l'installation d'un ANC :
Demande de Diagnostic contrôle conformité AC :
Projet de mise en place d’un dispositif ANC :
Demande de diagnostic Assainissement Non Collectif dans le cadre d'une transaction immobilière :
Délibération sur les PFAC (accès au réseau d'assainissement)
Vos règlements de services
- reglement_de_service_eau_potable.pdf
- reglement_de_service_assainissement_collectif.pdf
- reglement_de_service_anc.pdf
Règlement de service d'Eau potable :
Règlement de service Assainissement Collectif :
Règlement de service ANC :
Professionnels Charte Qualité ANC
- b.e.pdf
- ent_t.p.pdf
- liste_des_carriers_adherents_a_la_charte_juillet2020.pdf
- liste_des_constructeurs_adherents_a_la_charte_juillet2020.pdf
- vidange_anc.pdf
Liste des Bureaux d’études adhérents à la Charte en Gironde
Liste des Entreprises Travaux adhérentes à la Charte en Gironde
Liste des Carriers adhérents à la Charte en Gironde
Liste des Constructeurs de Maisons adhérents à la Charte en Gironde
Liste des Entreprises Vidange des installations ANC adhérentes à la Charte en Gironde
Documents mis à jour le 27/04/2021 - Le S.I.E.A