J'emménage / Je déménage
- contrat_dabonnement_de_fourniture_deau_et_dassainissement_collectif.pdf
- formulaire_demande_de_branchement.pdf
- formulaire_de_resiliation.pdf
Demandez la création d’un nouveau contrat à votre nom :
Faire un branchement du réseau public d’eau potable sur votre propriété :
Résiliiez votre contrat d’abonnement à votre nom du logement que vous quittez :
Abonnement
- contrat_dabonnement.pdf
- formulaire_de_retractation.pdf
- contrat_de_mensualisation.pdf
- autorisation_de_mensualisation.pdf
- formulaire_de_resiliation.pdf
Contrat d'abonnement :
Demande de Rétractation :
Contrat de mensualisation :
Autorisation de mensualisation
Demande de résiliation :
Général
- fiche_synthese_rpqs_aep_2022.pdf
- fiche_synthese_rpqs_ac_2022.pdf
- fiche_synthese_rpqs_anc_2022.pdf
- bilan_ars_latresne_2022.pdf
- bilan_ars_camblanes_et_meynac_et_quinsac_2022.pdf
- bilan_ars_lyde_2022.pdf
- tarifs_aep_ac_et_anc_2023.pdf
- rpqs_eau_potable_2022.pdf
- rpqs_assainissement_collectif_2022.pdf
- rpqs_assainissement_non_collectif_2022.pdf
- tarifs_aep_ac_anc_2024.pdf
- cambes_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- st_caprais_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- quinsac_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- madirac_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- latresne_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- cenac_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- carignan_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- camblanes_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
- baurech_arrete_controle_de_conformite_branchement_assainissement.pdf
La fiche de l'eau du SIEA :
La fiche de l'assainissement collectif du SIEA :
La fiche de l'assainissement non collectif du SIEA :
La note ARS pour les communes de Latresne, Carignan de Bordeaux, et Cénac
La note ARS pour les communes de Camblanes et Meynac et Quinsac
La note ARS pour les communes de St-Caprais de Bordeaux, Cambes, Baurech, et Madirac
Les tarifs 2023 de l'eau et de l'assainissement :
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service public de l'eau potable
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service public de l'assainissement collectif
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service public de l'assainissement non collectif
Les tarifs 2024 de l'eau et de l'assainissement :
Arrêté communal CAMBES contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal ST CAPRAIS contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal QUINSAC contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal MADIRAC contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal LATRESNE contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal CENAC contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal CARIGNAN contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal CAMBLANES contrôle de conformité branchement d'assainissement
Arrêté communal BAURECH contrôle de conformité branchement d'assainissement
Construction / Travaux / Vente
- formulaire_demande_de_branchement.pdf
- formulaire_pose_compteur_aep.pdf
- projet_anc.pdf
- dp_anc_2023.pdf
- pfac_2024.pdf
- controle_diagnostic_immmobilier_2024.pdf
- formulaire_controle_conformite_eu.pdf
Demander un nouveau branchement :
Faire poser un compteur :
Projet de mise en place d’un dispositif ANC :
Demande préalable à l'installation d'un ANC :
Délibération sur les PFAC (accès au réseau d'assainissement)
Demande de diagnostic Assainissement Non Collectif dans le cadre d'une transaction immobilière :
Demande de Diagnostic contrôle conformité AC :
Vos règlements de services
- reglement_de_service_eau_potable.pdf
- reglement_de_service_assainissement_collectif.pdf
- reglement_de_service_anc.pdf
Règlement de service d'Eau potable :
Règlement de service Assainissement Collectif :
Règlement de service ANC :
Professionnels Charte Qualité ANC
- b.e.pdf
- ent_t.p.pdf
- liste_des_carriers_adherents_a_la_charte_juillet2020.pdf
- liste_des_constructeurs_adherents_a_la_charte_juillet2020.pdf
- vidange_anc.pdf
Liste des Bureaux d’études adhérents à la Charte en Gironde
Liste des Entreprises Travaux adhérentes à la Charte en Gironde
Liste des Carriers adhérents à la Charte en Gironde
Liste des Constructeurs de Maisons adhérents à la Charte en Gironde
Liste des Entreprises Vidange des installations ANC adhérentes à la Charte en Gironde
Documents mis à jour le 27/04/2021 - Le S.I.E.A